www.sportroussillontennis.com est le site officiel de Sport Roussillon Tennis

 

Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : sportroussillontennis.com les informations suivantes :

 

Informations légales

Propriétaire : Sport Roussillon Tennis

Adresse : Chemin du Ruisseau, 66270 Le Soler

Téléphone : 06 62 26 42 31

Mail : contact@sportroussillontennis.com

 

Directeur de la publication : Alain Fosse, Romuald Garcia

Création et Réalisation : Robin Fajol

 

Hébergement

1&1 Internet AG

Brauerstr. 48
76135 KARLSRUHE (Allemagne)

 

Description des services fournis

Le site sportroussillontennis.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.
Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site sportroussillontennis.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site sportoussillontennis.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Le logo de Sport Roussillon Tennis est la propriété de Sport Roussillon Tennis. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : contact@sportroussillontennis.com
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Liens hypertexts et cookies

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Protection des biens et des personnes

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : sportroussillontennis.com

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site sportroussillontennis.com, le proprietaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site sportroussillontennis.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site sportroussillontennis.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site sportroussillontennis.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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